Conditions générales de vente

Version du [date de mise en ligne]. Modèle à faire relire avant publication ; les champs surlignés sont à compléter.

1. Vendeur

Lelay Zaibatsu, entreprise individuelle, SIRET [numéro], [adresse], [e-mail].

2. Produits

Figurines imprimées en résine, livrées brutes (non peintes). Les tirages sont artisanaux : de légères traces de supports peuvent subsister. Les visuels marqués « Rendu 3D » et les modèles 3D interactifs sont des rendus de conception ; la pièce livrée est un tirage en résine grise. Objets de collection destinés aux personnes âgées d'au moins 14 ans.

3. Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. [Si l'entreprise est en franchise de TVA : « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».] Les frais de port sont indiqués avant la validation du paiement. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire via Stripe ; la commande est ferme après confirmation du paiement.

4. Fabrication et livraison

Les pièces sont imprimées à la commande et expédiées sous [délai, par exemple 5 jours ouvrés] pour le catalogue, et environ 3 semaines après validation de l'aperçu pour les figurines d'après photo. Livraison en France métropolitaine [transporteurs]. Remise en main propre possible dans l'Hérault.

5. Droit de rétractation

Pour les pièces du catalogue, vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour vous rétracter, sans motif, en écrivant à l'adresse e-mail ci-dessus. Les frais de retour sont à votre charge. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la réception de votre demande, et peut être différé jusqu'au retour de la pièce.

Les figurines d'après photo (LZ-PORTRAIT) sont confectionnées selon vos spécifications : elles sont exclues du droit de rétractation (article L221-28 du Code de la consommation).

6. Garanties légales

Toutes les pièces bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, 2 ans à compter de la livraison) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Une pièce arrivée cassée est remplacée ou remboursée sur présentation d'une photo.

7. Réclamations et médiation

Toute réclamation s'adresse d'abord par e-mail au vendeur. En cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom et site du médiateur auquel l'entreprise adhère].

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.